La Solution ePhyto de la CIPV

Le Système national générique ePhyto (GeNS) est désormais opérationnel! Les pays dépourvus d'un système national peuvent dorénavant utiliser le GeNs pour établir et échanger des ePhytos via la plateforme. Pour de plus amples renseignements sur les modalités d'inscription au GeNS, voir [cette page2

Pour une présentation rapide de la solution ePhyto de la CIPV, voir cette vidéo.

Pour consulter les informations techniques relatives à la solution ePhyto de la CIPV, voir cette page.

ePhyto est l’abréviation de «certificat phytosanitaire électronique». Un ePhyto est la version électronique (au format XML) d’un certificat phytosanitaire. Un ePhyto comporte toutes les informations contenues dans un certificat phytosanitaire papier. Les ePhytos peuvent être échangés par voie électronique entre pays, et leurs données peuvent être imprimées sur papier. Les ePhytos doivent être établis conformément à la NIMP n° 12, notamment son appendice 1.

La solution ePhyto de la CIPV comprend trois éléments principaux qui visent à faciliter l'échange d'ePhytos entre les organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV):

• Un serveur central (plateforme) destiné à faciliter le transfert des certificats phytosanitaires électroniques entre les ONPV, soit depuis et vers leur propre système électronique national, soit en utilisant le système générique décrit ci-après. Pour de plus amples renseignements sur la plateforme, voir cette page.

• Un système national générique ePhyto (GeNS): système en ligne qui permet aux pays dépourvus d'un système électronique national d'établir, d'envoyer et de recevoir des ePhytos. Pour de plus amples renseignements sur le GeNS, voir cette page.

• Harmonisation: la structure et la transmission des ePhytos sont harmonisées grâce à l'utilisation d'un logigramme, de codes et de listes normalisés. Pour de plus amples renseignements sur l'harmonisation, voir cette page.

Les pays qui souhaitent obtenir davantage de renseignements sur les exigences et les étapes à suivre pour adopter la solution ePhyto sont invités à consulter cette page.

Bref historique:

Depuis 2011, la Commission des mesures phytosanitaires (CMP) encourage le développement de la certification électronique. À sa neuvième session, la CMP a approuvé l'appendice 1 à la NIMP n° 12. L'appendice décrit le format et le contenu des certificats phytosanitaires électroniques et leur échange entre ONPV, et présente également le schéma et les codes harmonisés.

Pour poursuivre le développement de l'ePhyto, la CMP a créé, à sa huitième session, le Groupe directeur ePhyto (ESG). L'ESG est chargé de faire connaître l'ePhyto, de soutenir sa mise en œuvre et d'aider à l'élaboration de systèmes à même de favoriser l'échange électronique d'informations phytosanitaires. L'ESG est composé de représentants de six des sept régions de la FAO. Le Secrétariat de la CIPV est mobilisé pour obtenir la participation de la région manquante. Un membre du Bureau de la CMP participe également à l'ESG avec l'appui du Secrétariat.

L'ESG a soutenu l'élaboration d'une étude indépendante sur la faisabilité d'une plateforme électronique susceptible de faciliter le transfert de certificats électroniques entre ONPV. À sa neuvième session, en 2014, la CMP a examiné l'étude de faisabilité de la plateforme ePhyto et a encouragé l'ESG à poursuivre d'urgence ses travaux en vue de la mise en place d'une plateforme ePhyto. Sous la supervision du Bureau de la CMP, l'ESG a continué de:

• faire connaître la certification phytosanitaire électronique (ePhyto); • rechercher et faire avancer les possibilités de renforcement des capacités; • préparer la mise en place d'une plateforme ePhyto; et • examiner les questions de mise en œuvre associées à la création d'une plateforme ePhyto.

Les documents présentés en bas de page contiennent diverses informations sur l'ePhyto. Pour toute information complémentaire, contacter le Secrétariat de la CIPV ([email protected]) ou directement l'équipe ePhyto ([email protected]).

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