Seconde réunion du Comité des normes 2015 : faire progresser les normes internationales

La seconde réunion du Comité des normes de la CIPV de l’année 2015 s’est tenue du 16 au 20 novembre au siège de la FAO, à Rome. La réunion s’est déroulée sous la présidence de M. Bart Rossel (Australie), en présence de 22 des 25 membres du Comité et de quatre observateurs. Après les propos liminaires du Secrétaire de la CIPV et les exposés du Secrétariat, le Comité s’est notamment penché sur plusieurs questions telles que : l’examen et l’approbation de plusieurs NIMP, les révisions proposées à la procédure d’établissement des normes et un débat autour du concept de normes sur les marchandises.

Trois projets de NIMP ont été débattus : 1) le projet de NIMP intitulé Détermination du statut d’hôte des fruits à l’égard de la mouche des fruits (Tephritidae) a été recommandé à la CMP pour adoption en 2016 ; 2) les amendements à la NIMP n° 5 Glossaire des termes phytosanitaires ont également été recommandés à la CMP pour adoption en 2016 ; et 3) le projet de NIMP intitulé Transport des milieux de culture accompagnant les végétaux destinés à la plantation qui font l’objet d’un commerce international a été approuvé pour figurer parmi les projets qui seront soumis au processus de consultation sur les questions de fond en 2016. Trois NIMP ont été renvoyées aux responsables ou aux groupes de rédaction concernés en vue d’une nouvelle révision, à savoir celle sur le transport international de fleurs et de feuillages coupés, celle sur les déplacements internationaux de bois et celle sur les déplacements internationaux de produits en bois et de produits artisanaux. La spécification intitulée Directives sur la gestion des risques phytosanitaires a également été approuvée.

Les travaux du Comité ont permis de renforcer la transparence, le caractère participatif et la clarté de la procédure d’établissement des normes en proposant à la CPM de procéder à une troisième révision de cette procédure. Le groupe a également débattu du concept de norme sur les marchandises et a préparé des recommandations pour la onzième session de la CMP, qui se tiendra en 2016.

Le rapport du Comité des normes sera prochainement disponible à l’adresse suivante : https://www.ippc.int/fr/core-activities/standards-setting/standards-committee/